Dans la vie d’un automobiliste ou d’un motard, il est parfois nécessaire d’effectuer un changement de carte grise. Que ce soit en raison d’un déménagement, du transfert de propriété ou d’une modification technique, il est essentiel de connaître les étapes à suivre pour que ces démarches se déroulent sans encombre.
Pourquoi changer sa carte grise ? Les principales raisons
Il existe plusieurs raisons qui peuvent conduire un propriétaire de véhicule (voiture, moto, scooter…) à effectuer un changement de carte grise :
- Un déménagement impliquant un changement d’adresse.
- La vente ou l’achat d’un véhicule d’occasion.
- Une modification apportée au véhicule nécessitant de mettre à jour la carte grise.
Notez qu’il est obligatoire de procéder au changement de carte grise dans un délai maximum d’un mois après le fait générateur.
Les démarches pour changer sa carte grise
Depuis la fermeture des guichets destinés aux cartes grises dans les préfectures, les démarches doivent être réalisées en ligne, sur le site officiel de l’ANTS (Agence Nationale des Titres Sécurisés) ou via des prestataires agréés. Voici les différentes étapes clés selon la situation :
Changement de carte grise suite à un déménagement
- Commencez par créer ou vous connecter sur votre compte en ligne sur le site de l’ANTS.
- Sélectionnez la démarche pour un changement d’adresse.
- Renseignez les informations demandées, telles que : numéro de série du véhicule, adresse postale et email, relevé d’identité bancaire.
- Téléchargez une preuve de domicile récente (facture, contrat de location, etc.).
- Validez et payez la taxe correspondante (si nécessaire).
Après validation, vous recevrez un accusé d’enregistrement, ainsi qu’un justificatif à imprimer et conserver avec la carte grise en attendant de recevoir la nouvelle. Le nouveau certificat d’immatriculation vous sera envoyé par La Poste sous pli sécurisé.
Changement de carte grise pour le transfert de propriété
- Le vendeur doit déclarer la cession du véhicule via son compte en ligne sur le site de l’ANTS.
- Le formulaire Cerfa n°13754*03 dûment rempli doit être signé par les deux parties (vendeur et acheteur).
- L’acheteur dispose d’un mois, dès la date de signature du certificat de cession, pour faire sa demande de carte grise en ligne, et doit rouler avec le formulaire Cerfa précédemment mentionné pendant cette période.
- Après avoir créé ou utilisé son compte en ligne sur le site de l’ANTS, l’acheteur doit sélectionner la démarche pour un changement de propriétaire.
- Renseignez les informations demandées et téléchargez les documents requis :
- Certificat de cession du véhicule signé par les deux parties (Cerfa n°13754*03).
- Copie du contrôle technique datant de moins de 6 mois si le véhicule a plus de 4 ans.
- Justificatif de domicile récent.
- Payer la taxe correspondante à la puissance fiscale et la région d’immatriculation.
Une fois la demande validée, vous recevrez un numéro temporaire d’immatriculation qui vous permettra de circuler provisoirement. La nouvelle carte grise vous sera adressée par courrier sécurisé dans un délai pouvant varier selon le département.
Changement de carte grise pour une modification technique du véhicule
- Vérifiez que la modification est autorisée et respecte les normes légales en vigueur.
- Réalisez les démarches auprès du constructeur du véhicule pour obtenir un certificat de conformité ou d’homologation.
- Effectuez votre demande de changement de carte grise en ligne via le site de l’ANTS.
- Téléchargez les pièces justificatives obligatoires, telles que le certificat de conformité.
- Payez la taxe correspondant à l’opération.
La nouvelle carte grise vous sera délivrée par La Poste sous pli sécurisé suite à un contrôle favorable. Il est impératif de conserver votre ancienne carte grise jusqu’à réception de la nouvelle.
Les coûts liés au changement de carte grise
Le prix du changement de carte grise varie principalement en fonction de la puissance fiscale du véhicule et de la région d’immatriculation. Pour connaître le coût précis de cette démarche, utilisez les simulateurs disponibles en ligne sur les sites officiels des préfectures ou des organismes agréés.
En conclusion, le changement de carte grise est une démarche réglementée, indispensable dans certaines situations. Grâce aux services en ligne de l’ANTS et des prestataires agréés, cette procédure s’est simplifiée et peut être réalisée rapidement depuis chez soi. N’oubliez pas de respecter les délais imposés pour éviter des complications administratives ou des amendes.
Bonjour, je suis Fabrice. Depuis toujours, les moteurs ont fait vibrer mon cœur et mon âme. L’odeur du caoutchouc brûlé, le grondement des moteurs, l’éclat d’une carrosserie parfaitement polie – c’est ma musique, ma poésie, ma passion.
